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Titre cgv

Clause 1 : Identification du Vendeur

GENERATION-80
Entreprise individuelle
Siège Social : 226, rue Jules Guesde
62700 BRUAY LABUISSIERE
RCS Béthune 478 394 778 00011
Tél : 03-21-56-98-76
E-mail : contact@generation-80.com

Clause 2 : Loi applicable – Litiges

Les commandes sont soumises à la loi française. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les produits proposés a la vente sont conformes a la réglementation française. Nous attirons votre attention sur le fait que les articles que nous vendons sont principalement des articles de collection et d'ornementation destinés à des collectionneurs adultes et a des enfants de plus de 14 ans. Le cas échéant, il appartient au client étranger de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'utilisation du produit qu'il envisage de commander ; la responsabilité de Generation-80 ne saurait être engagée en cas de non-respect de la réglementation d'un pays étranger ou le produit est livré. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

Clause 3 : Présentations des produits

Les caractéristiques des produits proposés a la vente sont présentées à coté de chaque article de notre site. Devant l'énorme quantité de produits proposés et en cas d'absence de ces caractéristiques, nous vous les communiquerons sur demande par e-mail ou par téléphone. Les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de l'entreprise Génération-80 ne peut être engagée si des erreurs s'y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site de Génération-80 sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle ; leur reproduction, même partielle est strictement interdite. Il est également interdit de mettre en place de liens hypertextes vers le site sans autorisation expresse de l'entreprise.

Clause 4 : Durée de validité des offres de vente

Les Produits sont proposés a la vente jusqu'à épuisement du stock. En cas de commande d'un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par e-mail ou par courrier. Nous conseillons donc a notre clientèle de n'envoyer aucun règlement avant d'avoir reçu de notre part une confirmation de réservation pour le ou les articles commandés par e-mail ou par téléphone. Les réservations sont valables 8 jours après la date de commande.

Clause 5 : Prix des produits

Les prix des produits sont indiqués sur notre site pour chaque article disponible. Les prix ne sont pas indiqués si ceux-ci sont momentanément indisponibles. Les prix sont étudiés au cas par cas en fonction de la rareté et de l'état des articles proposés, ainsi que des fluctuations du marché. Le montant de la TVA est de 19.6 et les prix sont annoncés TTC en Euros. La TVA est non récupérable.

Clause 6 : Commande

Le client valide sa commande, il accepte alors le processus de commande et les présentes conditions de vente. L'entreprise Génération-80 confirme la commande au moment de l'email du client ; cette confirmation reprend notamment tous les éléments de la commande. Le client peut suivre en temps réel l'avancement de sa commande ainsi que le statut de la commande par appel téléphonique ou par e-mail. Le client support les frais d'expédition, calculés en fonction du poids de(s) objet(s) ainsi que les frais optionnels d'assurances (calculés en fonction de la valeur totale de la commande - hors frais de port). Les données enregistrées par l'entreprise Génération-80 constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par Génération-80. Les réservations sont valables 8 jours après la date de commande, si nous n'avons pas reçu le règlement avant cette date, nous nous réservons le droit de remettre en rayon les articles réservés.

Clause 7 : Paiement

Le paiement peut être effectué de trois manières :

• Il peut être réalisé par chèque libellé en Euros sur une Banque française, accompagné d'une commande sur papier libre, ou du bon de commande. Il suffit au client de l'imprimer et de le joindre à son chèque, puis d'expédier le tout au siège de Génération-80.
• Il peut être effectué par mandat cash en Euros aux même conditions.
• Le paiement peut également être effectué par virement bancaire.

Aucune transaction ne transite sur notre site par soucis de sécurité.
Pour les achats venant de l'étranger merci de contacter Génération-80.

Clause 8 : Retard de Paiement

Les réservations étant valable 8 jours après la date de commande, nous nous réservons le droit de remettre en rayon les articles réservés.

Clause 9 : Livraison

Pour la Francemétropolitaine, la livraison des produits ce fait en Lettre suivie ou recommandé ou en Colissimo Suivi ou Recommandé, et dont le délai de livraison est de 48 heures garanti par La Poste à compter de : La réception du paiement par Génération-80 en cas de paiement par cheque ou mandat ou virement.

Pour les pays européens suivants, la livraison des produits en Colissimo Suivi Europe est de 4 jours, garantie parLa Poste à compter des conditions ci-dessus :

• Europe Zone 1* - Allemagne, Belgique, Espagne, Pays Bas, Italie, Luxembourg.
• Europe Zone 2* - Autriche, Baléares, Canaries, Danemark, Finlande, Grande Bretagne, Irlande, Norvège, Portugal, Sardaigne, Sicile, Suède et Suisse.

* Zones tarifaires

Pour les autres pays européens ainsi que autres pays (USA, Asie, Afrique et Océanie), les envois sont effectués en Internation Priority Airmail. Les délais de livraison et les frais sont variables selon les destinations. Attention : tous les pays hors de la Zone UE sont assujettis à une déclaration de valeur en douanes (CP72). Le risque du transport est supporté par l'acheteur qui, en cas de dégât de livraison ou de manquant, précisera ses réserves sur le bon de livraison et les confirmera, dans les trois jours de la livraison, par courrier recommandé AR adressé au transporteur. Pour les commandes supérieures à 500 €, la confirmation adressée au client devra mentionner une date limite de livraison. L'acheteur peu demander à faire assurer la marchandise envoyée, les frais d'assurance sont à la charge de l'acheteur dans la limite de valeur de 45euros.

Clause 10 : Relations Clients – Service après -vente

Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s'adresser du lundi au vendredi, de 10h a 19h au Service Relations Clients de Génération-80 au 03-21-56-98-76 ou du lundi au dimanche par email à contact@generation-80.com

Clause 11 : Satisfait ou Remboursé

Le client dispose de sept jours à compter de la livraison pour retourner le produit. Les frais de retour étant à sa charge. Il est alors remboursé du prix du produit dans le mois de réception de celui ci par Génération-80. Toutefois, les produits retournés incomplets, endommagés, ouverts, ou salis ne sont pas repris.

Clause 12 : Confidentialité des données

Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées à des tiers ; elles sont, sauf opposition expresse du client, intégrées dans le fichier clients de Génération-80. Conformément a la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose a tout moment d'un droit d'accès et de rectification. Pour exercer ce droit, il suffit de prendre contact avec le Service Relation Clients de la société.
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